Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vins de Pays, Vins réussis, Simple dans sa grandeur, Merlot et Cabernet ont fait sa couleur. Médailles en son honneur.
DOMAINE DE LA VITROLLE SCEA

Numéro de dépôt :
3330842
Date de dépôt :
13/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2014
Vins de Pays, Vins réussis, Simple dans sa grandeur, Merlot et Cabernet ont fait sa couleur. Médailles en son honneur. de DOMAINE DE LA VITROLLE

Présentation de la marque Vins de Pays, Vins réussis, Simple dans sa grandeur, Merlot et Cabernet ont fait sa couleur. Médailles en son honneur.

Déposée le 13 décembre 2004 par DOMAINE DE LA VITROLLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vins de Pays, Vins réussis, Simple dans sa grandeur, Merlot et Cabernet ont fait sa couleur. Médailles en son honneur. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est DOMAINE DE LA VITROLLETODO domicilié(e) 24510 LIMEUIL - 24510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 534 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA. DOMAINE DE LA VITROLLE domicilié(e) Av. Michel GRANDOU,24759 TRELISSAC - 24759 - France.

La marque Vins de Pays, Vins réussis, Simple dans sa grandeur, Merlot et Cabernet ont fait sa couleur. Médailles en son honneur. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vins de Pays, Vins réussis, Simple dans sa grandeur, Merlot et Cabernet ont fait sa couleur. Médailles en son honneur. est expirée depuis le 13 décembre 2014.

DOMAINE DE LA VITROLLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA VITROLLE , Rosé des Pierrailles , DOMAINE DE LA VITROLLE JUS DE POMMES D'EVE , LE CLAIRET DES PIERRAILLES , LE SAFRAN DU CONFLUENT , Cuvée des Bateliers de Limeuil Vin Mousseux de Qualité – Méthode Traditionnelle , CUVEE DEMOISELLE DE LIMEUIL , LE Rosé DES PIERRAILLES


DOMAINE DE LA VITROLLE SCEA - 24510 LIMEUIL - 24510 - France - SIREN 315534292


SCEA. DOMAINE DE LA VITROLLE - Av. Michel GRANDOU,24759 TRELISSAC - 24759 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Vin de pays.